Conseil Municipal du 21 septembre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005174CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2005175CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005176PERSONNEL COMMUNAL : mise en place du compte épargne temps - Délibération - (sans annexe)
2005177PERSONNEL COMMUNAL : accueil d’un stagiaire au service de la communication - fixation de la rémunération - Délibération - (sans annexe)
2005178PERSONNEL COMMUNAL : reconduction du contrat du chargé de mission pour le secteur de la forêt - Délibération - (sans annexe)
2005179PERSONNEL COMMUNAL : logements concédés par nécessité absolue de service et par utilité de service - Délibération - (sans annexe)
2005180PERSONNEL COMMUNAL : filière culturelle - régime indemnitaire des conservateurs territoriaux de bibliothèques - Délibération - (sans annexe)
2005181INTERVENTION DE LA VILLE EN FAVEUR DES SINISTRES DU TSUNAMI : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005182PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : subvention pour la réhabilitation et la restructuration du foyer Capito - Délibération - (sans annexe)
2005183CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : programmation 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005184REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE - Construction d’un parking en ouvrage : signature du marché de désamiantage - démolition - Délibération - (sans annexe)
2005185REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE - Création d’un parking en ouvrage : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2005186OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : installation d’un édicule par FRANCE TELECOM - Délibération - (sans annexe)
2005187NETTOYAGE DE LA MAISON DE LA MUSIQUE : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2005188CIRCULATION : marché à bons de commande pour l’acquisition d’équipement de feux tricolores - Délibération - (sans annexe)
2005189SERVICES DE TELECOMMUNICATION : lancement de la consultation - Délibération - (sans annexe)
2005190RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE : avenant au marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
2005191EXTENSION DU CAIRE : avenant au marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
2005192DIVERS TRAVAUX DANS LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : travaux de peintures intérieures - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005193MODALITES D’APPRECIATION DES SEUILS DE MARCHES PUBLICS : révision de la nomenclature des achats de fournitures et de services - Délibération - (sans annexe)
2005194BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2005195LOCATION DE LA CHASSE COMMUNALE POUR LA PERIODE DU 02 FEVRIER 2006 AU 1ER FEVRIER 2015 - Délibération - (sans annexe)
2005196AUBERGE DU GROS-CHENE : assainissement - demande de défrichement - Délibération - (sans annexe)
2005197INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : COMEPACK à Eschbach - avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)
2005198RUE DES ROSES : mise à disposition de locaux - Délibération - (sans annexe)
2005199RUE ETTORE BUGATTI : acquisition de terrain et classement dans la voirie - Délibération - (sans annexe)
2005200SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS : avenant n° 2 à la convention du 29 décembre 1999 - Délibération - (sans annexe)
2005201LOTISSEMENT ’’LE DOMAINE DE L’EUROPE’’ TRANCHES II ET III : intégration des voies - Délibération - (sans annexe)
2005202LOTISSEMENT ’’RUE DU MOULIN NEUF’’ : Transfert dans le domaine communal des équipements communs - signature d’une convention - Délibération - (sans annexe)
2005203PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : approbation de la modification n° 11 - Délibération - (sans annexe)
2005204SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2005205COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA SAUER / VILLE DE HAGUENAU : conventions de prestations de service par le CAIRE - Délibération - (sans annexe)
2005206TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)